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Université d’été de la SFFP


Détails de l'événement


Les 28, 29 et 30 juin se tiendra l’Université d’été de la SFFP, organisée par le CERFF.

L’Université d’été est en présentiel L’Université d’été est en présentiel à l’Université Jean Moulin Lyon 3 – Amphithéatre Huvelin et ne fera pas l’objet d’un format hybride (pas de distanciel) et ne fera pas l’objet d’un format hybride (pas de distanciel).

Inscription auprès du secrétariat en envoyant le bulletin d’inscription (PDF).

 

Programme (PDF)

14h00 | Ouverture de la 4e Université d’été

Étienne Douat, professeur à l’Université de Montpellier, président de la SFFP
Lukasz Stankiewicz, professeur à l’Université Jean Moulin Lyon III, directeur du CERFF

1ère journée – Mercredi 28 juin 2023

2e séance du Séminaire itinérant de la SFFP 2023 :
« Contrôle de constitutionnalité et lois de financement de la sécurité sociale »
Sous la direction scientifique de Aurélie Dort

14h20 | Le contrôle des modalités d’adoption des lois de financement de la sécurité sociale
Aurélie Dort, maître de conférences à l’Université de Lorraine

14h40 | Le contrôle des principes budgétaires applicables aux lois de financement de la sécurité sociale
Messaoud Saoudi, maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon III, directeur adjoint du CERFF

15h00 | Le contrôle des dispositions des lois de financement de la sécurité sociale, les cavaliers sociaux
Anne Claire Dufour, maître de conférences à l’Université de Nantes

15h20 | Le contrôle de l’articulation entre les lois de financement de la sécurité sociale et les lois de finances
Rémi Pellet, professeur à l’Université Paris Cité

16h00 | Débats

17h30 | Remise du Prix de thèse 2023 de la SFFP Marie Christine Esclassan

18h45 | Soirée

2e journée – Jeudi 29 juin 2023

Colloque « Finances européennes : évolutions et perspectives »
Sous la direction scientifique de Lukasz Stankiewicz, Aurélie Dort et Messaoud Saoudi

08h45 | Allocution d’ouverture
Olivier Gout, professeur à l’Université Jean Moulin Lyon III, doyen de la faculté de droit
Christophe Roux, professeur à l’Université Jean Moulin Lyon III, directeur de l’EDPL Étienne Douat, professeur à l’Université de Montpellier, président de la SFFP

Les enjeux financiers actuels des politiques de l’Union
Sous la présidence d’Étienne Douat, professeur à l’Université de Montpellier, président de la SFFP

09h00 | La réponse monétaire : La normalisation de l’activisme ?
Rémi Pellet, professeur à l’Université Paris Cité et Francesco Martucci, professeurà l’Université Paris II

09h40 | La réponse budgétaire
François-Roger Cazala, membre de la Cour des comptes européenne

10h00 | Les nouvelles solidarités financières européennes
Aurélie Dort, maître de conférences à l’Université de Lorraine

10h20 | Le bilan du Brexit
Frédéric Allemand, chercheur à l’Université de Luxembourg

10h40 | Débats

11h00 | Pause

Les nouvelles finalités ?
Sous la présidence de Lukasz Stankiewicz, professeur à l’Université Jean Moulin Lyon III, directeur du CERFF

11h30 | Que financent les fonds du NGEU ?
Amélie Barbier-Gauchard, professeur à l’Université de Strasbourg

11h50 | Finances européennes et la défense
Thibaud Mulier, maître de conférences à l’Université Paris Nanterre

12h10 | Finances européennes et environnement
Christelle Ballandras-Rozet, maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon III

12h30 | Déjeuner

L’adaptation des outils budgétaires et financiers
Sous la présidence de Messaoud Saoudi, maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon III, directeur adjoint du CERFF

14h15 | La construction juridique du plan NextGeneration EU
Aymeric Potteau, professeur à l’Université de Lille

14h35 | Vers une consécration de nouvelles ressources propres ?
Céline Viessant, professeur à l’Université d’Aix-Marseille

14h55 | Renforcement des instruments spéciaux (« hors plafond »)
Jean-Luc Albert, professeur à l’Université d’Aix-Marseille

15h15 | La mobilisation d’instruments tirés du droit privé des affaires
Gil Desmoulin, maître de conférences à SciencesPo Rennes

15h35 | Débats

15h50 | Pause

La protection des intérêts financiers de l’Union
Sous la présidence de Vincent Dussart, professeur à l’Université Toulouse Capitole, co-directeur de l’Institut Maurice Hauriou

16h10 | Le Règlement de conditionnalité
Benjamin Ricou, maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon III

16h30 | Le parquet européen : une protection des intérêts financiers via l’action répressive
Emmanuel Chirat, procureur européen délégué en France

16h50 | Le renouveau de la Cour des comptes européenne ?
Damien Catteau, maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon III

17h10 | Rapport de synthèse
Corinne Delon-Desmoulin, maître de conférences à l’Université Rennes II

20h00 I Dîner de Gala

3e journée – Vendredi 30 juin 2023

Ateliers doctoraux et de groupes de recherches

09h00 | Atelier des doctorants
Animé par Aurélie Dort, maître de conférences à l’Université de Lorraine et Valérie Palma-Almaric, maitre de conférences à l’Institut national universitaire Champollion
Présentation de leurs travaux par les doctorants
Présentation du Guide rédigé par la SFFP à destination des futurs docteurs

09h00 | Discussions des groupes de recherches

11h00 | Réunion des membres du CA de la SFFP

12h00 | Clôture de l’Université d’Été